Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTIN 96
FAURÉ Marc, agissant au nom et pour le compte de la société “ ORTIN 96 ANTONY SARL ” en formation

Numéro de dépôt :
3420010
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2026
ORTIN 96 de FAURÉ Marc

Présentation de la marque ORTIN 96

Déposée le 31 mars 2006 par FAURÉ Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTIN 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est FAURÉ Marc, agissant au nom et pour le compte de la société “ ORTIN 96 ANTONY SARL ” en formation domicilié(e) 6 RUE DE CRONSTADT - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURÉ MARC domicilié(e) 6 RUE DE CRONSTADT - 76501 - PARIS - France.

La marque ORTIN 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTIN 96 arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

FAURÉ Marc a également déposé les autres marques suivantes : LATITUDE 96


FAURÉ Marc, agissant au nom et pour le compte de la société “ ORTIN 96 ANTONY SARL ” en formation - 6 RUE DE CRONSTADT - 75015 - PARIS - France


M. FAURÉ MARC - 6 RUE DE CRONSTADT - 76501 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2609735 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-02-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ; Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.